École du Val-de-Grâce
Pour une formation adaptée
Pour une formation adaptée
Mentions légales, crédits
Ce site est édité et géré par l’École du Val-de-Grâce
PROSODIE 8 rue Grange Dame Rose, 78457 VELIZY – VILLACOUBLAY cedex
Smart Agence 3, rue Geoffroy Marie 75009 Paris
Mise en œuvre et documentation : p-interactif | mail | En savoir plus : www-p-interactif.com
Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative aux informations publiques et sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).
Toute demande de réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations, des représentations iconographiques et des lexiques, ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site doit être adressée à l’adresse mail suivante : Ecole du Val-de-Grâce
Conformément au droit en vigueur les « documents officiels » sont librement réutilisables, notamment :
Les photographies présentes, ainsi que l’ensemble des œuvres figurant sur ce site proviennent de sources différentes.
Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.
L’établissement de liens vers le présent site est possible.
La mention explicite du site de l'organisation dans l’intitulé du lien est souhaitée.
le producteur de ce site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet de ce site
Les demandes de réutilisation d’informations publiques sont à transmettre, pour accord en utilisant le lien de contact de ce site.
Le simple accès aux informations publiques est gratuit pour les particuliers comme pour les entreprises.
La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition (art.38), d’accès (art.39), de rectification ou de suppression (art.40) des données qui vous concernent.
Le droit de réponse peut être exercé auprès du directeur de la publication en utilisant le lien de contact de ce site.
Les informations figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour, entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation de ce site est régie par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
